Prévention des risques professionnels

(16 heures)

 

 

 

LES GRANDS PRINCIPES DE PREVENTION

 

I-Les risques professionnels objet de la prévention

L’exclusion des risques liés à l’usage des équipements de travail

Les moyens de protection contre les risques nés des équipements de travail

L’incendie

Quels sont les risques liés à l’intervention d’une entreprise extérieure

Les risques chimiques, bactériologiques et physiologiques

 

II- La mise en œuvre des mesures de prévention par les acteurs internes à l’entreprise

                        Quelles est la position de l’employeur face aux risques professionnels

                        Quelle est la situation des employés

                        Le médecin du travail et la stratégie de prévention des maladies

 

III- Les sanctions aux violations des règles de prévention

                        La mise en cause de la responsabilité civile de l’employeur

                        La mise en cause pénale

 

LE CHSCT

 

I-                   L’obligation de mise en place

II-                Le fonctionnement

III-              Les attributions

 

 

FAIRE FACE A L’ABSENTEISME ET AUX ARRETS PROLONGES

 

I.        La situation du salarié absent au regard de celle de l’entreprise

A.     Application des règles de droit du travail (congés, ancienneté, garantie de rémunération …)

B.      Remplacement du salarié absent : quelles précaution prendre

C.     Le rôle des représentants du personnel et de l’inspection du travail

 

II.     Absences répétées ou prolongées : quelles mesures prendre

A.     La protection des victimes d’AT

B.      La protection des salariés en arrêt maladie

C.     Les motifs et la procédure de licenciement

 

III.   L’inaptitude du salarié

A.     Rôle du Médecin du travail

B.      Procédure de reclassement

C.     Conditions de mise en œuvre d’un licenciement

 

IV.     La responsabilité de l’employeur


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