Gestion de la durée du travail(16 heures)
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LE TEMPS PARTIEL
I. Le contrat
A. Formalisme
B. Mentions obligatoires
C. Durée et répartition du travail
D. Conditions de modification de la répartition de la durée du travail
E. Le régime des heures complémentaires
II. Droits des salariés à temps partiel
A. Priorité pour un emploi à temps plein
B. Application du droit du travail
1. Principe d’égalité de traitement
2. La période d’essai
3. Le salaire
4. Jours fériés
5. Les congés payés
6. Ancienneté
7. Cumul d’emploi
III. Représentation du personnel
LA DUREE DU TRAVAIL
I. La durée du travail
A. Le travail effectif
B. Les autres qualifications du temps
1. Pauses
2. Astreintes
3. Déplacements
4. Formations
5. Repos
C. Durées légales et maximales
D. La gestion des heures supplémentaires
E. La gestion des repos obligatoires
1. Repos quotidien
2. Repos hebdomadaire
3. Repos annuel
II. L’organisation du temps de travail
A. Le cadre de l’organisation du temps de travail
B. La gestion des accords portant sur la durée et l’organisation du travail
C. Détermination des horaires
D. La gestion des temps de repos
E. Le compte épargne temps
III. Le contrôle de la durée du travail
A. Les responsabilités en matière de contrôle
B. Les actions individuelles des salariés
C. Le rôle des RP et leurs moyens d’action
D. Le rôle de l’inspecteur du travail et ses moyens d’action
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